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Le document-cadre constitue la synthèse des réflexions issues de la phase de montage du projet, et il sert de canevas pour l’ensemble de la démarche.

Objectifs : Le document-cadre peut viser différents buts :

– obtenir un financement dans le cadre d’un programme de soutien cantonal ou fédéral. Dans ce cas, il doit montrer spécifiquement comment le projet répond aux objectifs du programme;

– constituer un document de référence et d’orientation pour les différents partenaires locaux impliqués dans le projet;

– être une base d’information à partir de laquelle la communication auprès de la population ou des acteurs privés et associatifs peut être élaborée.

Contenu : les rubriques du document-cadre sont les suivantes, et reprennent les conclusions des différentes tâches étudiées ci-dessus :

1. L’origine du projet et son contexte historique
2. Les principaux buts du projet
3. La conformité des buts avec les objectifs sociaux et territoriaux validés au niveau local, cantonal et fédéral
4. Les principes de développement durable sur lesquels s’appuiera le projet
5. Le contexte du projet : périmètre concerné, caractéristiques socio-démographiques, portrait du territoire, contexte légal et institutionnel, données issues des premiers entretiens, etc.
6. Les acteurs impliqués et leurs rôles respectifs
7.  Les structures de gestion du projet (organigramme) : Copil, équipe de projet, groupes d’acteurs locaux, etc.
8. L’organisation des démarches participatives
9. La stratégie et les moyens de communication
10. Les principales tâches à réaliser et l’échéancier
11. Le budget : coût des différentes tâches, répartition des financements