Concevoir un plan directeur de quartier et un plan de quartier
On a vu que le plan directeur de quartier est une forme de concrétisation du cahier des charges, issu de la phase de programmation. C’est un document stratégique qui fixe les orientation d’aménagement. Il s’agit donc d’une vision d’ensemble, qui est ensuite traduite sous la forme d’un plan d’affectation, en termes de prescriptions concrètes et contraignantes pour les propriétaires. Le but de cette section est de présenter dans les grandes lignes les objectifs du plan directeur de quartier, ainsi que son parcours institutionnel.
Objectifs du plan directeur de quartier :
Le plan directeur de quartier porte sur tout élément nécessaire à la construction cohérente d’un quartier, notamment:
L’urbanisation : il permet de déterminer les affecta- tions, les principes d’organisation du bâti, les unités d’aménagement ; il propose des densités, des implan- tations, des typologies bâties ; il évalue les besoins pour les différentes fonctions : équipements scolaires, sociaux, infrastructures, aménagements de surface, etc.;
Les déplacements: il permet d’assurer l’accessibilité du futur quartier (desserte en transports collectifs, réseaux des voies carrossables, pour les deux-roues et les piétons, stationnement des véhicules), dans le contexte des réseaux environnants.
Espaces non bâtis: il définit l’armature principale du quartier par les espaces non bâtis publics et privés (rues, chemins, places, parkings) et leur articulation aux espaces verts (publics, privés ou semi-privés tels que parcs, jardins, mails, plantages, etc.); le cas échéant, il propose les bases pour un futur plan détaillé des espaces extérieurs (mesures de mise en oeuvre sous forme d’une «charte d’aménagement», concours paysager par exemple).
Sites: il prend en compte l’histoire du quartier, il cherche à respecter la qualité des milieux naturels, les lieux et bâtiments à protéger, etc.
Environnement: il traite des questions concernant la protection de l’air, du milieu sonore, de l’eau et des sols. Les options d’un plan directeur de quartier peuvent faire l’objet d’une «évaluation stratégique de l’impact sur l’environnement » (ESIE)
Les méthodes:
Diverses méthodes peuvent être mises en œuvre pour définir les orientations du plan directeur de quartier :
L’approche par scénarios: plusieurs scénarios sont préparés par un mandataire et mis en discussion dans les structures de travail et de concertation; les débats visent à construire une vision commune en comparant les avantages et les inconvénients des diverses stratégies possibles. Cette méthode s’impose lorsqu’une étude d’évaluation stratégique d’impact sur l’environnement est requise.
La planification test : mobilise plusieurs mandataires pour étudier et tester des solutions et des stratégies à un même problème. Celles-ci sont débattues en commun entre mandants, mandataires, experts, etc. L’organe de pilotage dégage les leçons à tirer et les actions ultérieures à développer. Cette méthode est bien adaptée pour explorer les potentialités d’un territoire donné.
L’approche par études parallèles : plusieurs mandataires testent des hypothèses de travail et partagent leurs réflexions tout au long du processus ou à certains stades, sous le pilotage de décideurs aidés ou non d’experts, avec une implication possible d’associations, d’habitants ou d’acteurs privés. Le mandat d’études parallèles s’apparente à un concours (sans la clause de l’anonymat, voir norme SIA 142), les mandataires étant choisis grâce à une procédure de pré-sélection.
L’approche par concours d’idées ou de projet: le concours a pour but de clarifier un programme, soit pour un bâtiment, soit pour un site, en vue de définir les bases d’un mandat (norme SIA 142). Le nombre de concurrents est limité ou non, le concours s’effectue sous la clause de l’anonymat.
L’atelier ou workshop : sert plus à identifier des problèmes et dresser un état des lieux qu’à trouver des solutions élaborées. Le temps consacré est fort variable. Les travaux s’effectuent en sessions régulières ou groupées sur quelques jours. Les participants peuvent être divers: administrations, politiques, experts, groupes d’intérêts, habitants, etc.
Les démarches institutionnelles:
Chaque canton définit ses propres démarches institutionnelles visant à l’adoption d’un plan directeur de quartier ou d’un plan de quartier. Cependant les principales étapes sont récurrentes, et on présente ci- dessous la démarche-type du plan directeur localisé du canton de Vaud. Il est important de prendre note que dans ce schéma les démarches participatives mentionnées interviennent seulement au moment où le projet est déjà bien formalisé. Le présent mémento propose au contraire de faire intervenir les démarches participatives déjà à l’amont du cahier des charges.
Le déroulement d’une procédure de plan directeur localisé (PDL) – Canton de Vaud
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